AIDE
- Naviguer sur le site web
Le site web de Huiles Essentielles A to Z (HEAZ) est facile à naviguer. Les options du menu sont clairement affichées. Les menus suivants sont disponibles :
- Sous le bandeau supérieur (le menu principal
- Au bas de la page (Menu du bas)
Il suffit de cliquer sur chaque option pour naviguer vers la page souhaitée. Ces options sont toujours disponibles sur chaque page du site web.
Tout au long du site, vous trouverez des liens hypertextes vers d'autres endroits du site ou vers des sites web externes. Ces liens sont surlignés en bleu et soulignés. Cliquez sur ces liens pour accéder au sujet correspondant. Si le lien pointe vers un site web externe, celui-ci s'ouvrira dans une fenêtre séparée. Haut de page
- Utiliser des raccourcis pour naviguer sur le site web
Si vous souhaitez accéder directement à une page spécifique du site web, sélectionnez l'option Plan du site dans le menu inférieur. La hiérarchie des pages du site est présentée graphiquement et vous pouvez cliquer directement sur le lien menant à la page souhaitée. Haut de page
- Information du public et services aux membres
Toutes les informations figurant sur ce site web sont librement accessibles au public.
Toutefois, un utilisateur peut s'inscrire en tant que membre afin de bénéficier de certains services à valeur ajoutée. Voir Services aux membres pour savoir comment s'inscrire. Haut de page
- Recherche d'informations dans l'ensemble du site web
Une fonction de recherche (Rechercher sur ce site) est disponible sur chaque page du site dans le menu latéral.
Vous pouvez taper n'importe quel mot clé, partie de mot ou combinaison de mots pour effectuer une recherche dans l'ensemble du contenu du site web. Les résultats de la recherche seront affichés dans une liste et vous pourrez cliquer sur chaque résultat de la recherche pour créer un lien hypertexte vers la rubrique correspondante.
Si vous souhaitez rechercher plusieurs mots-clés, vous devez les séparer par une virgule. Si vous souhaitez rechercher une phrase ou une combinaison spécifique de mots-clés, vous devez mettre les mots entre guillemets.
Par exemple, si vous saisissez les mots : thé, café dans le champ de recherche, le système recherchera tous les documents dans lesquels les mots ou parties de mots thé OU café apparaissent. En revanche, si vous recherchez "thé et café", le système recherchera cette combinaison spécifique de mots. Sur chaque page, vous pouvez rechercher des mots, des phrases ou des combinaisons de mots spécifiques en tapant CONTROL-F et en saisissant les mots requis dans le champ de recherche. Le système surlignera les mots trouvés dans la page entière. Haut de page
- Annonces
Les dernières annonces sont affichées sur la page d'accueil. Vous pouvez consulter la liste complète des annonces en cliquant sur Plus >> ou en cliquant sur l'option Annonces dans le menu latéral.
Sur la page Annonces, vous avez la possibilité de rechercher des annonces spécifiques par mot-clé, par catégorie et par fourchette de dates. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, utilisez le menu déroulant pour choisir la catégorie souhaitée.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément souhaité pour le développer. Haut de page
- Actualités
Les dernières nouvelles sont affichées sur la page d'accueil. Vous pouvez consulter la liste complète des nouvelles en cliquant sur Plus >> ou en cliquant sur l'option Nouvelles dans le menu latéral.
Sur la page Actualités, vous avez la possibilité de rechercher des actualités spécifiques par mot-clé, par catégorie et par fourchette de dates. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, utilisez le menu déroulant pour choisir la catégorie souhaitée.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément souhaité pour le développer. Haut de page
- Publications
La page Publications vous permet de rechercher des publications en ligne (par exemple, des lettres d'information, des bulletins, des brochures, etc.)
Vous avez la possibilité de rechercher des publications spécifiques par mot-clé, par catégorie et par fourchette de dates. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, utilisez le menu déroulant pour choisir la catégorie souhaitée.
Les résultats de la recherche sont affichés dans une liste. Cliquez sur l'élément souhaité pour obtenir plus d'informations sur cette publication ou sur le symbole PDF pour la télécharger. La publication sera téléchargée sous forme de fichier PDF dans une nouvelle fenêtre et vous pourrez l'imprimer ou l'enregistrer sur votre ordinateur en cliquant dessus avec le bouton droit de la souris. Haut de page
- Événement
Un résumé des événements à venir est affiché sur la page d'accueil dans le menu latéral. Vous pouvez consulter la liste complète des événements passés et présents en cliquant sur Plus >>.
Sur la page Événements, vous avez la possibilité de rechercher des événements passés ou présents spécifiques par mot-clé, par catégorie et par fourchette de dates. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, utilisez le menu déroulant pour choisir la catégorie souhaitée.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément souhaité pour le développer. Haut de page
- Recherche de textes juridiques
Le site web contient un catalogue complet de tous les textes juridiques relatifs à la production et à l'exportation d'huiles essentielles. Il peut s'agir de lois, de décrets, de règlements ou d'autres instruments ayant force de loi.
Vous pouvez rechercher des textes juridiques spécifiques en sélectionnant l'option Rechercher des textes juridiques dans le menu latéral.
Sur cette page, vous avez la possibilité de rechercher des textes juridiques spécifiques par mot-clé, par catégorie (par exemple, exportations, SPS, etc.), par type (par exemple, loi, décret, décision, etc.), par l'agence responsable de l'administration de l'instrument juridique et par fourchette de dates. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, par type et/ou par agence, utilisez les menus déroulants pour choisir les options requises.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément recherché pour le développer et voir le texte intégral ou cliquez sur le symbole PDF pour télécharger une copie au format PDF. Si vous choisissez de télécharger un fichier PDF, celui-ci s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre et vous pourrez l'imprimer ou l'enregistrer sur votre ordinateur en cliquant dessus avec le bouton droit de la souris. Haut de page
- Recherche d'informations sur les produits de base
Le site web contient la classification complète du code harmonisé (SH) des huiles essentielles.
En utilisant la fonction de recherche de marchandises dans le menu latéral, vous pouvez consulter le(s) tarif(s) applicable(s) à chaque marchandise, toute mesure spécifique applicable à cette marchandise (par exemple, SPS, normes techniques) et, le cas échéant, la procédure spéciale requise pour l'importation ou l'exportation de cette marchandise.
La classification des marchandises est conforme à la norme du système harmonisé (SH) de l'OMD, qui est structurée selon l'exemple suivant :
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Rubrique |
||||
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Chapitre |
Sous-chapitre |
Sous-rubrique |
Code |
Description |
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33 |
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Description du chapitre Huiles essentielles et résinoïdes ; préparations pour parfumerie, cosmétique ou toilette |
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33 |
01 |
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|
Sous-chapitre Description Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et les absolues ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; concentrés d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenus par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques de la déterpénation des huiles essentielles |
|
33 |
01 |
12 |
|
Sous-rubrique Description Huiles essentielles d'agrumes : |
|
33 |
01 |
12 |
00 |
Description du produit |
Sur la page de recherche des marchandises, vous pouvez rechercher une marchandise par code SH ou en saisissant une clé.
mot ou combinaison de mots clés ou les deux. Cliquez sur le bouton pour sélectionner le type de recherche souhaité.
Si vous utilisez la fonction de recherche par mot-clé, saisissez le(s) mot(s) souhaité(s). Le système recherchera ces mots dans la description de chaque ligne des produits de base des huiles essentielles inclus dans le système. Le système recherchera à la fois des mots entiers et des parties de mots. Par exemple, si vous saisissez le mot "orange", le système recherchera les mots entiers. Si vous entrez le mot "Orange", le système affichera :
33 - Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques
3301 - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et les absolues ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; concentrés d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenus par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques de la déterpénation des huiles essentielles
330112 - Huiles essentielles d'agrumes :
33011200 - d'Orange
Si vous souhaitez rechercher plus d'un mot-clé, vous devez séparer les mots par une virgule. Par exemple, si vous saisissez les mots "Orange, Citron", le système s'affichera :
33011200 - d'Orange
33011300 - De citron
33012910 - De l'essence de citronnelle
Si vous utilisez la fonction de recherche HSCODE, vous pouvez rechercher une marchandise par le code HS complet à 8 chiffres, si vous le connaissez, en le saisissant dans le champ de recherche. Cela affichera les informations complètes pour ce code de marchandise, s'il a été trouvé.
Vous pouvez également saisir 2 chiffres (chapitre), 4 chiffres (sous-chapitre) ou 6 chiffres (sous-titre) dans le champ de recherche. Le système affichera tous les codes en dessous de la combinaison de chiffres que vous avez introduite. Par exemple, si vous avez introduit les chiffres "3301", le système affichera :
330112 - Huiles essentielles d'agrumes t
330113 - Huiles essentielles d'agrumes
330119 - Huiles essentielles d'agrumes
330124 - Huiles essentielles autres que celles d'agrumes
330125 - Huiles essentielles autres que celles d'agrumes
330129 - Autres
330130 - Résinoïdes
330190 - Autres
Vous pouvez ensuite cliquer sur le symbole "+" pour développer chaque sous-rubrique afin d'afficher tous les codes de marchandises sous cet article. Par exemple, si vous cliquez sur le symbole + pour "330112", le système affichera ensuite :
3301 - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et les absolues ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; concentrés d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenus par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques de la déterpénation des huiles essentielles.
330112 - Huiles essentielles d'agrumes :
33011200 - d'Orange
Vous pouvez ensuite sélectionner le produit spécifique dont vous avez besoin en cliquant dessus. Lorsque vous avez sélectionné un produit, le système affiche toutes les informations relatives à ce produit.
S'il existe des mesures spéciales, le système les affiche avec une référence à l'instrument juridique de mise en œuvre. Vous pouvez cliquer sur la référence de l'instrument juridique pour consulter le texte juridique complet.
S'il existe des procédures spéciales applicables au produit, le système affichera une liste de ces procédures. En cliquant sur l'élément de la liste, vous pourrez consulter la procédure complète. Vous avez la possibilité de :
- Visualiser la procédure complète ainsi que les formulaires spécifiques nécessaires à l'accomplissement de la
procédure - Visualisation de la procédure complète avec une liste de tous les autres produits de base auxquels cette procédure s'applique
La procédure s'affiche sous la forme d'un organigramme graphique détaillant toutes les étapes nécessaires à l'exécution de la procédure. Haut de la page
- Recherche de procédures
Si vous souhaitez connaître les procédures applicables pour vous acquitter de diverses obligations légales concernant les huiles essentielles, vous pouvez utiliser la fonction de recherche en cliquant sur l'option Procédures dans le menu latéral.
Sur cette page, vous avez la possibilité de rechercher des procédures juridiques spécifiques par mot-clé ou par catégorie (par exemple, importation, exportation, transit, etc.). Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie, utilisez le menu déroulant pour choisir l'option souhaitée.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément souhaité pour le développer et voir la procédure complète. Vous avez la possibilité de :
- Visualisation de la procédure complète ainsi que des formulaires spécifiques nécessaires à l'accomplissement de la
procédure - Visualisation de la procédure complète avec une liste de tous les produits de base auxquels cette procédure s'applique
La procédure s'affiche sous la forme d'un organigramme graphique détaillant toutes les étapes nécessaires à l'exécution de la procédure. Haut de la page
- Recherche de formulaires
Si vous souhaitez savoir dans quelles procédures ou pour quels produits un formulaire spécifique est utilisé, vous pouvez utiliser la fonction de recherche en cliquant sur l'option Formulaires dans le menu.
Sur cette page, vous avez la possibilité de rechercher des formulaires spécifiques par mot-clé, par catégorie (par exemple, importation, exportation, etc.), par organisme responsable de la délivrance ou du traitement du formulaire ou par fourchette de dates de validité du formulaire. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie ou par agence, utilisez les menus déroulants pour choisir l'option requise.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément recherché pour le développer et obtenir des informations complètes sur ce formulaire ou téléchargez-le en cliquant sur l'icône PDF.
Lorsque vous cliquez sur l'élément pour le développer, le système affiche des informations complètes sur le formulaire ainsi qu'une liste des procédures dans lesquelles ce formulaire est utilisé. Vous pouvez développer chaque procédure de la liste en cliquant sur l'une des options suivantes :
- Visualisation de la procédure complète ainsi que de tous les formulaires nécessaires à l'accomplissement de la
procédure - Visualisation de la procédure complète ainsi que de la liste de tous les produits de base auxquels cette procédure s'applique.
La procédure s'affiche sous la forme d'un organigramme graphique détaillant toutes les étapes nécessaires à l'exécution de la procédure. Haut de la page
- Recherche de mesures
Une mesure est une interdiction, une restriction ou une exigence particulière applicable à la collecte, à la production ou à l'exportation d'huiles essentielles.
Si vous souhaitez connaître les mesures actuellement en vigueur et les produits auxquels elles s'appliquent, vous pouvez utiliser la fonction de recherche en cliquant sur l'option Mesures dans le menu.
Sur cette page, vous avez la possibilité de rechercher des mesures spécifiques par mot-clé, par catégorie, par agence responsable de la délivrance ou du traitement du formulaire ou par plage de dates de validité du formulaire. Si vous souhaitez effectuer une recherche par catégorie ou par agence, utilisez les menus déroulants pour choisir l'option requise.
Les résultats de la recherche s'affichent dans une liste. Cliquez sur l'élément recherché pour le développer et obtenir des informations complètes sur ce formulaire ou téléchargez-le en cliquant sur l'icône PDF.
Lorsque vous cliquez sur l'élément pour le développer, le système affiche des informations complètes sur le formulaire ainsi qu'une liste des procédures dans lesquelles ce formulaire est utilisé. Vous pouvez développer chaque procédure de la liste en cliquant sur l'une des options suivantes :
- Visualisation de la procédure complète ainsi que de tous les formulaires nécessaires à l'accomplissement de la
procédure - Visualisation de la procédure complète ainsi que de la liste de tous les produits de base auxquels cette procédure s'applique.
La procédure s'affiche sous la forme d'un organigramme graphique détaillant toutes les étapes nécessaires à l'exécution de la procédure. Haut de la page
- Comment télécharger et imprimer des documents
Sur l'ensemble du site, vous avez la possibilité de télécharger des documents ou une partie du contenu que vous consultez. Si vous voyez le symbole PDF, vous pouvez cliquer dessus et le document apparaîtra dans une nouvelle fenêtre. Vous pouvez alors l'imprimer ou l'enregistrer sur votre ordinateur en utilisant les commandes normales du navigateur. Parfois, un document ou un contenu peut être téléchargé en cliquant sur un lien hypertexte.
Pour pouvoir télécharger des documents, la dernière version d'Adobe Reader doit être installée. Vous pouvez obtenir la dernière version d'Adobe Reader en cliquant ici. Haut de page
- Comment nous contacter
Si vous souhaitez soumettre une requête au MEDD, vous pouvez utiliser le formulaire de contact sur la page Contactez-nous en remplissant les champs requis ou vous pouvez envoyer un e-mail directement au lien e-mail.
Après avoir rempli les champs d'interrogation, vous devez saisir le code de vérification tel qu'il s'affiche à l'écran. Le code est sensible à la casse. Ceci afin d'éviter les spams non autorisés générés par des robots. Haut de page
- FAQ
Sur la page FAQ, vous trouverez une liste des questions les plus fréquemment posées. Les questions sont regroupées par catégories. Vous pouvez sélectionner une catégorie spécifique en utilisant le menu déroulant. En haut
- Comment nous faire part de vos commentaires
Nous vous serions reconnaissants de nous faire part, de temps à autre, de vos commentaires sur ce site web. Ces commentaires nous aident à améliorer constamment le service que nous pouvons vous offrir. Si vous souhaitez nous faire part de vos commentaires, veuillez remplir le formulaire de la page "Commentaires" et cocher ou saisir tous les champs requis.
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Avis:
Le lancement de la version bêta de "Huiles Essentielles de A à Z" vise à recueillir les commentaires et les recommandations des utilisateurs qui permettront d'améliorer le contenu de la plateforme.
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